Mentions Légales

 Mentions Légales

 

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En dépit du soin apporté à la collecte des informations ainsi qu'à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s'insérer sur ce site. MINES DE JAZZ 2èRAPPEL ne peut, pour cette raison, être tenu à garantie, ni expressément ni implicitement, pour l'ensemble du contenu du site. MINES DE JAZZ 2èRAPPEL ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit résultant pour tout ou partie de l'utilisation des informations du site. De même, MINES DE JAZZ 2èRAPPELne saurait voir sa responsabilité engagée à raison de la nature ou du contenu des sites référencés sur les pages du site et notamment ceux pour lesquels un accès est permis par l'utilisation des liens hypertextes.

 

Selon la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) précise en son article 6, III°, vous trouverez ci-dessous un certain nombre de mentions qui doivent absolument être mises à la disposition du public, dans un standard ouvert :

 

■Forme juridique : Association

■Immatriculation : N° W123001501 le 04/02/2011

 

Le bureau est constitué de :

 

Président : Mr Freddy RICCI

Trésorier : Mr Marc PEREZ

Trésorier Adjoint : Edouard ADJIMAN

Secrétaire : Mme Catherine LERAY

Secrétaire Adjoint : Gilles TORDJMAN

Conseiller Technique : Mr Christophe RAGUENEAU

 

Le siège social est :

Espace Wilson

2 Avenue Cabrol

12300 DECAZEVILLE

 

Conception & réalisation du site

 

Association MINES DE JAZZ 2èRAPPEL

 

Photographies : Gilles TORDJMAN

 

Hébergement  : Jimdo

 

 

©Copyright

 

Tous les éléments multimédias  (images, photographies, illustrations, audios et vidéos) et les textes mis en ligne sur le site de MINES DE JAZZ 2èRAPPEL  sont la propriété de leurs auteurs. Toute reproduction sera assujettie à l'autorisation de ceux-ci.